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SDAP - Charente-Maritime Service territorial de l'architecture et du patrimoine
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et textes relatifs à la préservation du patrimoine et à son usage.

Guide à l'usage des maires et des affectataires pour les édifices cultuels du 08-12-2005
 

Un guide pour préciser les droits et devoirs de chacun et d'éviter des disfonctionnements gênants ou des conflits inutiles.
RAPPEL DES PRINCIPES GÉNÉRAUX

RELATIONS ENTRE COMMUNES ET AFFECTATAIRE

LE MOBILIER

ÉGLISES CLASSÉES OU INSCRITES AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES

TRAVAUX ET AFFECTATION LITURGIQUE

UTILISATIONS CULTURELLES

OBJETS LITURGIQUES ( ORNEMENTS, LIVRES… ) ANTÉRIEURS À LA RÉFORME DE VATICAN

ANNEXE

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